NOVELIS PAE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
94524159
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2024
Présentation de la marque JUMBO 3C M
Déposée le 10 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELIS PAE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JUMBO 3C M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELIS PAE domicilié(e) 725 rue Aristide Berges - 38340 - VOREPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 528 555 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque JUMBO 3C M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVELIS PAE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 725 rue Aristide Berges - 38340 - VOREPPE - France - SIREN 421528555
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04
Inscription le 14 septembre 1999 - Changement d'adresse n°284510 - Publication au BOPI 1999-09-14
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2004 n°2265255 - Publication au BOPI 2004-05-11
Inscription le 20 septembre 2004 - Changement d'adresse n°399661 - Publication au BOPI 2004-09-20
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Inscription le 7 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623738 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-07
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2014 n°2558072 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-16
Inscription le 24 octobre 2014 - Gage constitué n°634309 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-24
Inscription le 12 juin 2015 - Constitution de gage n°650263 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-12
Inscription le 30 juin 2015 - Constitution de gage n°650866 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-30
Inscription le 2 février 2017 - Radiation de gage n°693833 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-02
Inscription le 2 février 2017 - Radiation de gage n°693832 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-02
Inscription le 2 février 2017 - Constitution de gage n°693834 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-02
Inscription le 9 mai 2019 - Constitution de gage n°756469 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-09
Inscription le 25 juin 2020 - Constitution de gage n°789539 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; matériaux à bâtir métalliques laminés, doux et fondus.Machines et machines-outils; machines pour la coulée et le laminage des métaux.Installations de chauffage, fours de fonderie.Traitement de matériaux.Traitement de métaux; laminage, coulage des métaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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